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Brevet européen · EP2236732 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2236732
Numéro de demande
EP10002584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2010
Publié
6 oct. 2010
Délivré
7 janv. 2015
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/88 (2006.01)
E05F 15/00 (2015.01)
E06B 9/68 (2006.01)
Priorité
DE 102009013754 17.03.2009
DE 102009013550 17.03.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 10 févr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen

    Publié dans Swissreg le 10.02.2015

  3. 7 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2015

Parties

Titulaire

Seuster KG

Tietmecker Weg 1, 58513 Lüdenscheid, DE

Mandataire

Werner Fenner Patentanwalt

5425 Schneisingen

Inventeur

Fischer, Jörg

44269 Dortmund, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.