Membranventil

Brevet européen · EP2236874 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2236874
Numéro de demande
EP09157066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
1 avr. 2009
Publié
6 oct. 2010
Délivré
16 mai 2012
Fin de la protection au plus tard
31 mars 2029
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F16K 7/12 (2006.01)
F16K 7/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 8 avr. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.04.2015

  6. 16 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2012

  7. 16 mai 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Georg Fischer AG, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 16.05.2012

Parties

Titulaire

Georg Fischer Rohrleitungssysteme AG

Ebnatstrasse 111, 8201 Schaffhausen

Mandataire

Georg Fischer AG

Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen

Inventeur

Hunnekuhl, Christian

49086 Osnabrück, DE

Stumpp, Jürgen

79771 Klettgau, DE

Hunnekuhl, Jörg

79798 Jestetten, DE

Bannwarth, Walter

79787 Lauchringen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.