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Brevet européen · EP2236877 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2236877
- Numéro de demande
- EP08871787
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2008
- Publié
- 6 oct. 2010
- Délivré
- 23 juil. 2014
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 23/13 (2006.01)F16K 11/07 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008020202 31.01.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2008/003393 19.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/095968 06.08.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 23 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
Parties
Inventeur
NEGISHI, Isao
Kiyose-shi Tokyo 204-0003, JP
SEKI, Eiji
Kiyose-shi Tokyo 204-0003, JP
IWAI, Shigeru
Kiyose-shi Tokyo 204-0003, JP
HAGIWARA, Takeshi
Kiyose-shi Tokyo 204-0003, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.