Infrarotsensorvorrichtung

Brevet européen · EP2236880 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2236880
Numéro de demande
EP09705496
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2009
Publié
6 oct. 2010
Délivré
19 déc. 2012
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/02 (2006.01)
H03K 17/968 (2006.01)
H03K 17/94 (2006.01)
E03C 1/05 (2006.01)
Priorité
CN 200810033226 29.01.2008
Demande PCT
PCT/CN2009/000085 20.01.2009
Publication PCT
WO2009/094898 06.08.2009
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 19 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

Parties

Inventeur

CHEN, Weigen

Shanghai 201206, CN

YANG, Yifeng

Shanghai 201206, CN

ZHANG, Jian

Shanghai 201206, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.