Fitting zum Anschluss eines Rohres
Brevet européen · EP2236889 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2236889
- Numéro de demande
- EP10152740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2010
- Publié
- 6 oct. 2010
- Délivré
- 22 août 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 4 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16L 13/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009015186 31.03.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 9 mars 2018
Transféré
- Titulaire
- VIEGA GmbH & Co. KG, Ennester Weg 9, 57439 Attendorn, Allemagne → Viega Technology GmbH & Co. KG, Viega Platz 1, 57439 Attendorn, Allemagne
Publié dans Swissreg le 09.03.2018
- 22 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.08.2012
- 22 août 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 22.08.2012
Parties
Inventeur
Mester, Reiner
57368 Lennestadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.