RF-Modul-Kommunikationssystem

Brevet européen · EP2237240 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2237240
Numéro de demande
EP10005582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2007
Publié
6 oct. 2010
Délivré
4 juil. 2012
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08C 17/02 (2006.01)
Priorité
JP 2006338318 15.12.2006
Divisionnaire de
EP07024295
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 4 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2012

Parties

Titulaire

SMK Corporation

5-5, Togoshi 6-chome, Shinagawa-ku, Tokyo 142-8511, JP

Inventeur

Otsuka, Kenji

Tokyo 142-8511, JP

Ninomiya, Nobuhide

Tokyo 142-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.