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Brevet européen · EP2237532 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2237532
Numéro de demande
EP10169696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2008
Publié
6 oct. 2010
Délivré
6 juin 2012
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 1/02 (2006.01)
Priorité
JP 2007224794 30.08.2007
Divisionnaire de
EP08163261
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 6 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2012

Parties

Inventeur

Miyaoka, Hidekazu

Minato-ku Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.