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Brevet européen · EP2237532 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2237532
- Numéro de demande
- EP10169696
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2008
- Publié
- 6 oct. 2010
- Délivré
- 6 juin 2012
- Radié
- 31 août 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04M 1/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007224794 30.08.2007
- Divisionnaire de
- EP08163261
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
- 6 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2012
Parties
Inventeur
Miyaoka, Hidekazu
Minato-ku Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.