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Brevet européen · EP2237655 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2237655
Numéro de demande
EP09700670
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2009
Publié
13 oct. 2010
Délivré
1 juin 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 45/02 (2006.01)
A01M 17/00 (2006.01)
A01B 33/14 (2006.01)
A01C 23/02 (2006.01)
Priorité
US 8091 08.01.2008
Demande PCT
PCT/US2009/030366 07.01.2009
Publication PCT
WO2009/089304 16.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 1 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

Parties

Titulaire

The Toro Company

8111 Lyndale Avenue South, Bloomington, MN 55420, US

Inventeur

LANGWORTHY, Thomas, F.

Henderson, MN 56044, US

PETERSEN, Walter, J.

Chaska, MN 55318, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.