AROMATISIERUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP2237683 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2237683
- Numéro de demande
- EP09704236
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2009
- Publié
- 13 oct. 2010
- Délivré
- 11 nov. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 21 janv. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A23L 1/226 (2006.01)C07C 69/017 (2006.01)
- Priorité
- US 11818 22.01.2008
- Demande PCT
- PCT/CH2009/000026 22.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/092176 30.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 11 sept. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 11 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Global Patents, Givaudan SA, Grafenaustrasse 7, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 17 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal
Publié dans Swissreg le 17.08.2019
2 entrées antérieures
- 13 janv. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans Swissreg le 13.01.2016
- 11 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2015
Parties
Inventeur
West Chester Ohio 45069, US
Mason Ohio 45040, US
Manhasset New York 11030, US
Cincinnati Ohio 45244, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.