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Brevet européen · EP2237692 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2237692
- Numéro de demande
- EP09702440
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2009
- Publié
- 13 oct. 2010
- Délivré
- 7 janv. 2015
- Radié
- 31 janv. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43C 11/16 (2006.01)F16B 45/00 (2006.01)A43B 3/00 (2006.01)A41F 1/00 (2006.01)A44B 11/00 (2006.01)A44B 11/02 (2006.01)A44C 5/22 (2006.01)
- Priorité
- US 22045 P 18.01.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/031342 16.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/092048 23.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
- 7 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2015
Parties
Inventeur
SODERBERG, Mark
Evergreen CO 80439, US
IRWIN, Eric, Craig
Lakewood CO 80235, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.