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Brevet européen · EP2237799 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2237799
- Numéro de demande
- EP09706788
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2009
- Publié
- 13 oct. 2010
- Délivré
- 10 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 29 janv. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61K 38/17 (2006.01)A61K 38/18 (2006.01)A61K 38/26 (2006.01)A61K 31/553 (2006.01)A61K 47/65 (2017.01)A61K 47/60 (2017.01)
- Priorité
- EP 08150973 01.02.2008EP 08170872 05.12.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/051079 30.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/095479 06.08.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 16 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.07.2019
- 10 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
8400 Winterthur, DE
69121 Heidelberg, DE
69115 Heidelberg, DE
55118 Mainz, DE
69221 Dossenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.