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Brevet européen · EP2237799 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2237799
Numéro de demande
EP09706788
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2009
Publié
13 oct. 2010
Délivré
10 avr. 2019
Fin de la protection au plus tard
29 janv. 2029
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61K 38/17 (2006.01)
A61K 38/18 (2006.01)
A61K 38/26 (2006.01)
A61K 31/553 (2006.01)
A61K 47/65 (2017.01)
A61K 47/60 (2017.01)
Priorité
EP 08150973 01.02.2008
EP 08170872 05.12.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/051079 30.01.2009
Publication PCT
WO2009/095479 06.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 16 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.07.2019

  6. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Inventeur

KADEN, Silvia

8400 Winterthur, DE

HERSEL, Ulrich

69121 Heidelberg, DE

WEGGE, Thomas

69115 Heidelberg, DE

CLEEMANN, Felix

55118 Mainz, DE

RAU, Harald

69221 Dossenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.