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Brevet européen · EP2237931 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2237931
- Numéro de demande
- EP08864684
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2008
- Publié
- 13 oct. 2010
- Délivré
- 19 juin 2013
- Radié
- 31 déc. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 9/06 (2006.01)B25J 9/10 (2006.01)A61B 1/005 (2006.01)G02B 23/24 (2006.01)
- Priorité
- GB 0725095 21.12.2007
- Demande PCT
- PCT/GB2008/004259 22.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/081164 02.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 19 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
BUCKINGHAM, Robert, Oliver
Oxfordshire OX14 3AY, GB
GRAHAM, Andrew, Crispin
Bristol BS16 5AH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.