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Brevet européen · EP2237947 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2237947
Numéro de demande
EP09707106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2009
Publié
13 oct. 2010
Délivré
29 juin 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 9/00 (2006.01)
G01N 33/558 (2006.01)
A61K 8/18 (2006.01)
Priorité
US 24721 P 30.01.2008
Demande PCT
PCT/US2009/032624 30.01.2009
Publication PCT
WO2009/097517 06.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 29 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2016

Parties

Titulaire

L'Oreal S.A.

L'OREAL, S.A.

14, Rue Royale, 75008 Paris, FR

Inventeur

KERGOSIEN, Guillame

F-92370 Chaville, FR

MEATHREL, William

York PA 17408, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.