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Brevet européen · EP2238143 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2238143
Numéro de demande
EP09708682
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2009
Publié
13 oct. 2010
Délivré
15 août 2012
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 493/04 (2006.01)
A61P 9/00 (2006.01)
A61K 31/34 (2006.01)
Priorité
US 6946 P 07.02.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/050416 15.01.2009
Publication PCT
WO2009/098113 13.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 15 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2012

Parties

Titulaire

NICOX S.A.

Nicox S.A.

Taissounières HB4 1681 route des Dolines BP 313, 06560 Sophia Antipolis - Valbonne, FR

Inventeur

ALMIRANTE, Nicoletta

I-20155 Milano, IT

STEFANINI, SILVIA

I-20097 San Donato Milanese (MI), IT

STORONI, Laura

I-20031 Cesano Maderno (MI), IT

NICOLI, Fabio

I-20135 Milano, IT

PADRON, Julio Lazaro

I-00040 Ardea (RM), IT

BIONDI, Stefano

I-20016 Pero (Milano), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.