MOUSSES DE POLYURETHANNE
Brevet européen · EP2238191 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2238191
- Numéro de demande
- EP09706132
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2009
- Publié
- 13 oct. 2010
- Délivré
- 15 mai 2019
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/42 (2006.01)C08G 18/63 (2006.01)
- Priorité
- FR 0800551 01.02.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/050689 22.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/095348 06.08.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 6 mai 2020
Transféré
- Titulaire
- Rhodia Opérations, 40, rue de La Haie Coq, 93306 Aubervilliers, France → Performance Polyamides, SAS, 25 Rue de Clichy, 75009 Paris, France
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Inventeur
RODRIGUES, Edson Leme
13632-460 Pirassununga (SP), BR
MASTEAU, Jean-Claude
F-69008 Lyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.