POLYMERE HAARFÄRBEMITTEL

Brevet européen · EP2238204 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2238204
Numéro de demande
EP09702427
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2009
Publié
13 oct. 2010
Délivré
4 sept. 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 69/10 (2006.01)
A61K 8/72 (2006.01)
A61Q 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 08150355 17.01.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/050087 07.01.2009
Publication PCT
WO2009/090121 23.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 4 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2013

Parties

Titulaire

BASF SE

67056 Ludwigshafen, DE

Inventeur

MARQUAIS-BIENEWALD, Sophie

68220 Hegenheim, FR

CREMER, Christian

79540 Lörrach, DE

WALLQUIST, Olof

4103 Bottmingen

HOCHBERG, Robert

79249 Merzhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.