LACKZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2238210 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2238210
- Numéro de demande
- EP09705026
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2009
- Publié
- 13 oct. 2010
- Délivré
- 12 août 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 1 févr. 2029
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C09D 175/04 (2006.01)C08G 18/10 (2006.01)
- Priorité
- NL 1034986 01.02.2008
- Demande PCT
- PCT/NL2009/000020 02.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/096778 06.08.2009
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 7 oct. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.10.2015
- 12 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2015
Parties
Inventeur
NL-5282 PV Boxtel, NL
4931 HW GEERTRUIDENBERG, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.