DISPOSITIF DE DOUBLAGE D'UNE PAROI
Brevet européen · EP2238303 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2238303
- Numéro de demande
- EP08872705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 24 déc. 2008
- Publié
- 13 oct. 2010
- Délivré
- 22 juin 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 23 déc. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E04B 9/18 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)E04F 13/21 (2006.01)
- Priorité
- FR 0709170 28.12.2007
- Demande PCT
- PCT/FR2008/001825 24.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/103911 27.08.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 3 janv. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
- 3 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 31 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
1 entrée antérieure
- 22 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
Parties
Titulaire
92400 Courbevoie, FR
Inventeur
F-75017 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.