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Brevet européen · EP2238304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2238304
Numéro de demande
EP07866817
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2007
Publié
13 oct. 2010
Délivré
27 févr. 2013
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 65/10 (2006.01)
E05B 53/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IT2007/000885 19.12.2007
Publication PCT
WO2009/087692 16.07.2009
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 27 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2013

Parties

Titulaire

CISA S.P.A.

CISA S.p.A.

Via Oberdan 42, 48018 Faenza RA, IT

Inventeur

FUSTINI, Fausto

40026 Imola, IT

MENCARELLI, Stefano

06060 Castiglion Fosco, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.