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Brevet européen · EP2238355 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2238355
- Numéro de demande
- EP09704327
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2009
- Publié
- 13 oct. 2010
- Délivré
- 27 nov. 2013
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 2/02 (2006.01)F16B 2/20 (2006.01)F16B 2/24 (2006.01)B21D 39/00 (2006.01)F16B 2/06 (2006.01)F16L 3/16 (2006.01)F24F 13/02 (2006.01)F16L 3/18 (2006.01)F16L 3/24 (2006.01)
- Priorité
- US 22406 21.01.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/031391 19.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/094320 30.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 27 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2013
Parties
Inventeur
OSBORN, Eric, C.
Medina OH 44256, US
AMBROGIO, Nicholas, J.
Highland Heights OH 44143, US
WILSON, Eric, J.
Solon OH 44139, US
HART, Paul, A.
Warren OH 44481, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.