ERWEITERTES MUTTER- UND SCHRAUBENSYSTEM

Brevet européen · EP2238361 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2238361
Numéro de demande
EP09801637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 2009
Publié
13 oct. 2010
Délivré
5 sept. 2012
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 29/00 (2006.01)
F16B 33/00 (2006.01)
F16B 39/22 (2006.01)
Priorité
US 142828 06.01.2009
US 185373 09.06.2009
Demande PCT
PCT/US2009/069523 24.12.2009
Publication PCT
WO2010/080666 15.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 5 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2012

Parties

Titulaire

ALCOA Inc.

Alcoa Inc.

201 Isabella Street, Pittsburgh, PA 15212-5858, US

Inventeur

CORBETT, Robert, J.

Woodway, TX 76712, US

WOLLARD, James, L.

Waco, TX 76706, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.