ZAHNRIEMENS
Brevet européen · EP2238368 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2238368
- Numéro de demande
- EP08869294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2008
- Publié
- 13 oct. 2010
- Délivré
- 28 sept. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 29 déc. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16G 1/28 (2006.01)
- Priorité
- IT BO20080003 03.01.2008
- Demande PCT
- PCT/IB2008/003652 30.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/087468 16.07.2009
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 19 nov. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 19.11.2011
- 28 sept. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2011
Parties
Inventeur
I-40011 Anzola Emilia (BO), IT
I-41010 Cognento (Modena), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.