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Brevet européen · EP2238393 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2238393
Numéro de demande
EP08758964
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2008
Publié
13 oct. 2010
Délivré
21 août 2013
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24J 2/52 (2006.01)
Priorité
DE 102008006106 25.01.2008
Demande PCT
PCT/EP2008/004399 03.06.2008
Publication PCT
WO2009/092401 30.07.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 21 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

Parties

Titulaire

BayWa r.e. renewable energy GmbH

Herzog-Heinrich-Strasse 9, 80336 München, DE

Inventeur

LEITHOLD, Walter

79114 Freiburg, DE

SIEBERT, Martin

79115 Freiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.