TARNSCHEMA FÜR TARNMUSTER AN OBJEKTEN

Brevet européen · EP2238404 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2238404
Numéro de demande
EP09704330
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2009
Publié
13 oct. 2010
Délivré
11 juil. 2012
Fin de la protection au plus tard
20 janv. 2029
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F41H 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 102008005802 21.01.2008
DE 102008002811 21.03.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/000348 21.01.2009
Publication PCT
WO2009/092567 30.07.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 16 oct. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 16.10.2012

  6. 11 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2012

Parties

Titulaire

Lenz, Florian

01465 Dresden (-Langebrück), DE

Mandataire

Aldo Römpler Patentanwalt

9424 Rheineck

Inventeur

Lenz, Florian

01465 Dresden (-Langebrück), DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.