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Brevet européen · EP2238407 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2238407
- Numéro de demande
- EP09705726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2009
- Publié
- 13 oct. 2010
- Délivré
- 25 avr. 2012
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 17/02 (2006.01)G01S 17/08 (2006.01)G01S 17/10 (2006.01)G01S 7/481 (2006.01)G01C 3/04 (2006.01)G02B 23/04 (2006.01)G02B 23/10 (2006.01)G02B 23/18 (2006.01)
- Priorité
- AT 1532008 31.01.2008AT 1632008 01.02.2008EP 08001979 02.02.2008US 137406 30.07.2008
- Demande PCT
- PCT/AT2009/000037 30.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/094687 06.08.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 8 déc. 2022
Transféré
- Titulaire
- SWAROVSKI OPTIK KG, Swarovskistrasse 70, 6067 Absam, Autriche → Swarovski-Optik AG & Co KG., Daniel-Swarovski-Straße 70, 6067 Absam, Autriche
Publié dans Swissreg le 08.12.2022
- 19 juil. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK AG, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich → ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.07.2016
- 1 août 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH → ABP PATENT NETWORK AG, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.08.2013
- 12 juin 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH
Publié dans Swissreg le 12.06.2012
- 25 avr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.04.2012
Parties
Inventeur
A-6020 Innsbruck, AT
A-6068 Mils, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.