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Brevet européen · EP2238417 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2238417
Numéro de demande
EP09707231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2009
Publié
13 oct. 2010
Délivré
17 juil. 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 11/00 (2006.01)
Priorité
US 12961 06.02.2008
Demande PCT
PCT/US2009/000176 12.01.2009
Publication PCT
WO2009/099508 13.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 17 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

Parties

Titulaire

Aptargroup, Inc.

AptarGroup, Inc.

475 West Terra Cotta Avenue, Suite E, Crystal Lake, IL 60014, US

Inventeur

WRIGHT, Darcy, Jill

Bay City MI 48708, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.