KABELVERBINDER UND KABELKLEMME

Brevet européen · EP2238650 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2238650
Numéro de demande
EP08865965
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2008
Publié
13 oct. 2010
Délivré
19 févr. 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/595 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB2008/051260 02.01.2008
Demande PCT
PCT/EP2008/067800 17.12.2008
Publication PCT
WO2009/083461 09.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 19 févr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

Parties

Titulaire

FCI

Le Jupiter 8, Parc Ariane 2 rue Hélène Boucher, 78280 Guyancourt, FR

Inventeur

DE BRUIJN, Jeroen

5175 SR Loon op Zand, NL

VAN STIPHOUT, Nico

NL-5741 DK Beek En Donk, NL

KARSMAKERS, Ton

NL-5348 ZD Oss, NL

DROESBEKE, Gert

B-2440 Geel, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.