DATENKOMMUNIKATION
Brevet européen · EP2238713 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2238713
- Numéro de demande
- EP08864638
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2008
- Publié
- 13 oct. 2010
- Délivré
- 29 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04L 12/24 (2006.01)H04L 12/28 (2006.01)H04L 12/64 (2006.01)
- Priorité
- EP 07255002 21.12.2007
- Demande PCT
- PCT/GB2008/004211 19.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/081129 02.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 14 mars 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- BRITISH TELECOMMUNICATIONS public limited company, 81 Newgate Street, London, EC1A 7AJ, Royaume-Uni → BRITISH TELECOMMUNICATIONS public limited company, 1 Braham Street, London, E1 8EE, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 14.03.2022
- 31 juil. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 31.07.2015
- 29 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2015
Parties
Inventeur
Ipswich, Suffolk IP8 3TL, GB
Suffolk IP30 0AB, GB
Suffolk IP14 5UJ, GB
Suffolk IP4 2RD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.