Wasserdichter und dampfdurchlässiger Schuh

Brevet européen · EP2238850 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2238850
Numéro de demande
EP09425137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2009
Publié
13 oct. 2010
Délivré
13 août 2014
Fin de la protection au plus tard
9 avr. 2029
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A43B 7/08 (2006.01)
A43B 7/12 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 7 juil. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Modiano & Partners SA, Via S. Calloni 1, 6900 Lugano → MODIANO & PARTNERS S.A., Via E. Bossi 1, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 07.07.2018

  6. 6 déc. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Modiano & Partners SA, Via S. Calloni 1, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 06.12.2014

  7. 13 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2014

Parties

Inventeur

Polegato Moretti, Mario

31035 Crocetta Del Montello (Treviso), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.