Kapselperforationsmodul

Brevet européen · EP2238880 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2238880
Numéro de demande
EP10170288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2006
Publié
13 oct. 2010
Délivré
25 janv. 2012
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/40 (2006.01)
A47J 31/36 (2006.01)
Divisionnaire de
EP08172686
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 25 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2012

Parties

Titulaire

Nestec S.A.

Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

Radiée du registre

Inventeur

Ozanne, Matthieu

1846, Chessel

Ryser, Antoine

1006, Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.