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Brevet européen · EP2238983 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2238983
Numéro de demande
EP10170146
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2005
Publié
13 oct. 2010
Délivré
23 juil. 2014
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 38/00 (2006.01)
Priorité
US 602825 P 19.08.2004
US 694067 P 24.06.2005
Divisionnaire de
EP05789285
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 23 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

Parties

Inventeur

Rossomando, Anthony

South Grafton, MA 01560, US

Silvian, Laura

Waban, MA 02468, US

Pepinsky, R. Blake

Arlington, MA 02474, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.