Giessvorrichtung

Brevet européen · EP2239070 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2239070
Numéro de demande
EP10405071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2010
Publié
13 oct. 2010
Délivré
3 juin 2015
Radié
20 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 17/14 (2006.01)
B22D 17/22 (2006.01)
B22C 9/06 (2006.01)
B29C 45/34 (2006.01)
Priorité
CH 5562009 06.04.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2021

  2. 29 oct. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 29.10.2016

  3. 3 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2015

  4. 3 juin 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 03.06.2015

Parties

Titulaire

Fondarex S.A.

Zone Industrielle du Rio-Gredon, 13, Route Industrielle, CH-1806 St. Légier

Mandataire

Rottmann, Zimmermann + Partner AG in Liquidation

Rottmann, Zimmermann + Partner AG

Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden

En liquidation

Inventeur

Baumgartner, Konrad

1807 Blonay / VD

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.