Fluidtransferkontrolle
Brevet européen · EP2239338 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2239338
- Numéro de demande
- EP10003757
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2010
- Publié
- 13 oct. 2010
- Délivré
- 28 juin 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C12Q 1/68 (2006.01)G01N 21/64 (2006.01)G01N 21/84 (2006.01)G01N 35/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 09005255 09.04.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 28 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2017
Parties
Inventeur
Sagner, Gregor
82377 Penzberg, DE
Horat, Martin
6402 Merlischachen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.