Teichpumpeneinheiten

Brevet européen · EP2239466 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2239466
Numéro de demande
EP10250035
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2010
Publié
13 oct. 2010
Délivré
6 mars 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 13/08 (2006.01)
F04D 29/40 (2006.01)
F04D 29/70 (2006.01)
Priorité
GB 0905580 31.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 6 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2019

Parties

Titulaire

EXEL Industries S.A.

Exel Industries S.A.

54 Rue Marcel Paul, 51200 Epernay, FR

Inventeur

Walters, George Leigh

Nottingham, NG10 4JL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.