PHASENMODULATOR, PHASENMODULATORANORDNUNG UND OPTISCHER SENSOR

Brevet européen · EP2239542 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2239542
Numéro de demande
EP09700849
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2009
Publié
13 oct. 2010
Délivré
11 oct. 2017
Fin de la protection au plus tard
8 janv. 2029
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01D 5/353 (2006.01)
G01C 19/64 (2006.01)
G02F 1/01 (2006.01)
G02B 6/27 (2006.01)
G02B 6/024 (2006.01)
G01C 19/72 (2006.01)
Priorité
JP 2008003540 10.01.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/050207 09.01.2009
Publication PCT
WO2009/088072 16.07.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 11 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2017

  7. 11 oct. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.10.2017

Parties

Inventeur

SASAKI, Kinichi

Minato-ku, Tokyo, 105-8001, JP

TAKAHASHI, Masao

Minato-ku, Tokyo, 105-8001, JP

HAMAGUCHI, Masahiro

Minato-ku, Tokyo, 105-8001, JP

MIYABE, Takashi

Minato-ku, Tokyo, 105-8001, JP

KUWABARA, Tsuyoshi

Mie-gun, Mie, 510-8521, JP

UMEMURA, Tokihiro

Mie-gun, Mie, 510-8521, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.