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Brevet européen · EP2239651 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2239651
Numéro de demande
EP10157959
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2010
Publié
13 oct. 2010
Délivré
30 août 2017
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/045 (2006.01)
A61J 7/00 (2006.01)
B32B 7/12 (2006.01)
B65D 83/00 (2006.01)
G01L 1/20 (2006.01)
Priorité
US 163984 27.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 21 oct. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 21.10.2017

  3. 30 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2017

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA - Recherche et Développement

Rue Jaquet-Droz 1, 2002 Neuchâtel

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Leuenberger, David

4057 Basel

Basset, Guillaume

4056 Basel

Beierlein, Tilman

8800 Thalwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.