REINIGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2240066 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2240066
- Numéro de demande
- EP09703752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2009
- Publié
- 20 oct. 2010
- Délivré
- 20 mars 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 21 janv. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A47L 23/26 (2006.01)B60S 3/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 202008001109 U 25.01.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/000375 22.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/092578 30.07.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 28 févr. 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- Maschinenfabrik Heute GmbH & Co. KG, Weinsbergtalstr. 2-6, 42657 Solingen, Allemagne → HEUTE Maschinenfabrik GmbH & Co. KG, Weinsbergtalstr. 2-6, 42657 Solingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
- 24 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 24.02.2018
- 26 avr. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans Swissreg le 26.04.2013
- 20 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
Parties
Inventeur
42659 Solingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.