EXTERNER FIXATEURRING
Brevet européen · EP2240084 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2240084
- Numéro de demande
- EP09707791
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2009
- Publié
- 20 oct. 2010
- Délivré
- 11 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 4 févr. 2029
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/62 (2006.01)
- Priorité
- US 26396 P 05.02.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/033258 05.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/100247 13.08.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 28 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 28.09.2016
- 11 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2016
Parties
Inventeur
ROSS, John, D.
Dallas TX 75219, US
SAMCHUKOV, Mikhail, L.
Dallas TX 75219, US
CHERKASHIN, Alexander, M.
Dallas TX 75219, US
BIRCH, John, G.
Dallas TX 75219, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.