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Brevet européen · EP2240100 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2240100
- Numéro de demande
- EP09707294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2009
- Publié
- 20 oct. 2010
- Délivré
- 3 oct. 2018
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/88 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/84 (2006.01)
- Priorité
- US 26807 P 07.02.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/033404 06.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/100339 13.08.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 12 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.10.2018
- 3 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.10.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.