HYBRID DYNAMISCHE STABILISIERUNG

Brevet européen · EP2240101 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2240101
Numéro de demande
EP09726616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2009
Publié
20 oct. 2010
Délivré
17 août 2011
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
Priorité
US 59634 31.03.2008
Demande PCT
PCT/US2009/038977 31.03.2009
Publication PCT
WO2009/124062 08.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 10 sept. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmer GmbH, Patents & Trademarks, Postfach, 8404 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 10.09.2011

  3. 17 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

Parties

Titulaire

Zimmer Spine, Inc.

7375 Bush Lake Road, Minneapolis, MN 55439-2027, US

Mandataire

Zimmer GmbH

Patents & Trademarks Postfach, 8404 Winterthur

Inventeur

JOHNS, Derrick, William

Austin TX 78717, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.