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Brevet européen · EP2240123 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2240123
Numéro de demande
EP08855527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2008
Publié
20 oct. 2010
Délivré
23 déc. 2015
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
CH 18412007 27.11.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/003097 17.11.2008
Publication PCT
WO2009/068951 04.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 23 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

Parties

Titulaire

ADLER ORTHO S.R.L.

Adler Ortho S.r.l.

Via dell'Innovazione 9, 20032 Cormano, IT

Inventeur

RAGBIR, Sheila

Whim, TT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.