ELEKTROPORATIONSSYSTEM MIT VARIABLER STROMDICHTE UND EINER EINZIGEN NADEL
Brevet européen · EP2240238 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2240238
- Numéro de demande
- EP09702445
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2009
- Publié
- 20 oct. 2010
- Délivré
- 17 avr. 2019
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/32 (2006.01)C12N 13/00 (2006.01)C12N 15/87 (2006.01)C12M 1/42 (2006.01)
- Priorité
- US 11772 P 17.01.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/000273 16.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/091578 23.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 17 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
San Diego, CA 92121-3118, US
San Diego, CA 92121-3118, US
San Diego, CA 92121-3118, US
San Diego, CA 92121-3118, US
San Diego, CA 92121-3118, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.