HEFTER
Brevet européen · EP2240301 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2240301
- Numéro de demande
- EP08871379
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2008
- Publié
- 20 oct. 2010
- Délivré
- 1 juin 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25C 5/11 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008005426 21.01.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2008/010221 03.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/092418 30.07.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 1 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
Parties
Inventeur
QUAING, Reinhard
48488 Emsbüren, DE
HESKAMP, Ingo
49808 Lingen, DE
GHIBELY, Bruno
49809 Lingen, DE
RUTENBERG, Armin
49808 Lingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.