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Brevet européen · EP2240305 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2240305
- Numéro de demande
- EP09705192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2009
- Publié
- 20 oct. 2010
- Délivré
- 29 août 2018
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25G 1/10 (2006.01)G01C 3/04 (2006.01)G01S 17/08 (2006.01)G02B 7/12 (2006.01)G02B 23/18 (2006.01)G02B 23/04 (2006.01)F41G 1/38 (2006.01)F41G 3/06 (2006.01)
- Priorité
- AT 1532008 31.01.2008AT 1632008 01.02.2008EP 08001979 02.02.2008US 137406 30.07.2008
- Demande PCT
- PCT/AT2009/000039 30.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/094689 06.08.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 8 déc. 2022
Transféré
- Titulaire
- Swarovski-Optik KG., Daniel-Swarovski-Strasse 70, 6067 Absam, Autriche → Swarovski-Optik AG & Co KG., Daniel-Swarovski-Straße 70, 6067 Absam, Autriche
Publié dans Swissreg le 08.12.2022
- 19 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.10.2018
- 29 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.08.2018
Parties
Inventeur
PERNSTICH, Ludwig
6063 Rum, AT
MENGES, Dietmar
6020 Innsbruck, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.