FLACHBETTDRUCKER

Brevet européen · EP2240329 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2240329
Numéro de demande
EP09708169
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2009
Publié
20 oct. 2010
Délivré
1 janv. 2014
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 3/28 (2006.01)
B41J 1/06 (2006.01)
B41J 3/62 (2006.01)
Priorité
GB 0802014 04.02.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/050108 04.02.2009
Publication PCT
WO2009/098511 13.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 1 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2014

Parties

Titulaire

Inca Digital Printers Limited

515 Coldhams Lane, Cambridge CB1 3JS, GB

Inventeur

BAXTER, William, Ronald Stuart

Cambridge Cambridgeshire CB1 2HL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.