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Brevet européen · EP2240361 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2240361
Numéro de demande
EP08850919
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2008
Publié
20 oct. 2010
Délivré
24 juin 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 27/14 (2006.01)
Priorité
CH 17452007 12.11.2007
Demande PCT
PCT/CH2008/000478 12.11.2008
Publication PCT
WO2009/062331 22.05.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 24 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2015

Parties

Titulaire

Müller, Peter A.

Obstgartenstrasse 26, 8136 Gattikon

Inventeur

Müller, Peter A.

8136 Gattikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.