ANTIKOLLISIONSLEUCHTE FÜR FLUGZEUG

Brevet européen · EP2240368 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2240368
Numéro de demande
EP07870582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2007
Publié
20 oct. 2010
Délivré
13 févr. 2013
Fin de la protection au plus tard
27 déc. 2027
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B64D 47/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IT2007/000924 28.12.2007
Publication PCT
WO2009/084049 09.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 9 mai 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 09.05.2013

  6. 13 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2013

Parties

Titulaire

Sirio Panel S.P.A.

Località Levanella Becorpi, 52025 Montevarchi, IT

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

FABBRI, Francesco

I-52025 Montevarchi, IT

VANNI, Paolo

I-52025 Montevarchi, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.