VORRICHTUNG AN EINER SEILWINDE

Brevet européen · EP2240396 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2240396
Numéro de demande
EP09702350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2009
Publié
20 oct. 2010
Délivré
7 mars 2012
Fin de la protection au plus tard
13 janv. 2029
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B66D 3/02 (2006.01)
B60P 7/08 (2006.01)
Priorité
SE 0800104 16.01.2008
Demande PCT
PCT/SE2009/050020 14.01.2009
Publication PCT
WO2009/091326 23.07.2009
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

  2. 29 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.04.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 7 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2012

Parties

Titulaire

Spanset Inter AG

SpanSet Inter AG

Samstagernstrasse 45, 8832 Wollerau

Inventeur

LINDBLAD, Lennart

S-SE-447 93 Vårgårda, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.