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Brevet européen · EP2240522 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2240522
Numéro de demande
EP09708022
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2009
Publié
20 oct. 2010
Délivré
27 févr. 2019
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2029
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C08F 136/06 (2006.01)
C08F 2/22 (2006.01)
C04B 24/24 (2006.01)
C04B 24/26 (2006.01)
C08L 75/00 (2006.01)
C08L 13/02 (2006.01)
C08L 75/04 (2006.01)
Priorité
US 27087 P 08.02.2008
Demande PCT
PCT/US2009/030839 13.01.2009
Publication PCT
WO2009/099717 13.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 27 mai 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.05.2021

  6. 3 avr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

  7. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Titulaire

Dow Global Technologies LLC

2040 Dow Center, Midland, MI 48674, US

Mandataire

Murgitroyd & Company

4, Rue du Commerce, 1204 Genève

Inventeur

CASATI, Francois, M.

CH-SZ-8808 Pfaffikon

DOMBROWSKI, Juergen

06122 Halle, DE

PERELLO, Margarita

CH-8600 Fallanden

KUEHN, Hartmut

06116 Halle, DE

LAZARUS, Etienne

F-67500 Marienthal, FR

LOHMULLER, Gerold

76530 Baden-baden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.