NETZ- UND DISPERGIERMITTEL
Brevet européen · EP2240543 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2240543
- Numéro de demande
- EP09708255
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2009
- Publié
- 20 oct. 2010
- Délivré
- 29 août 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 2 févr. 2029
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C08L 35/06 (2006.01)C08L 33/08 (2006.01)C08L 71/02 (2006.01)C08F 8/14 (2006.01)C08F 8/44 (2006.01)C09D 135/06 (2006.01)C09D 133/08 (2006.01)C09D 171/02 (2006.01)C09D 17/00 (2006.01)C09D 11/00 (2006.01)C09D 7/02 (2006.01)//A61K 8/81 (2006.01)//A61Q 1/00 (2006.01)//A61Q 3/02 (2006.01)//A61Q 5/06 (2006.01)//A61Q 17/04 (2006.01)//C08G 65/332 (2006.01)//C09B 67/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008007713 04.02.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/000699 03.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/098025 13.08.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 29 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.08.2012
Parties
Inventeur
GÖBELT, Bernd
46487 Wesel, DE
NAGEL, Carsten
48249 Dülmen, DE
OMEIS, Jürgen
46286 Dorsten-Lembeck, DE
MEICHSNER, Marcus
47475 Kamp-Lintfort, DE
WALTER, Diana
46342 Velen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.